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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEPROM
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TERRES NOUVELLES FRANCILIENNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES NOUVELLES FRANCILIENNES
SOGEPROM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3451074
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2026
TERRES NOUVELLES FRANCILIENNES de SOGEPROM

Présentation de la marque TERRES NOUVELLES FRANCILIENNES

Déposée le 18 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOGEPROM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES NOUVELLES FRANCILIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEPROM domicilié(e) Immeuble Ile de France, 3-4 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 065 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque TERRES NOUVELLES FRANCILIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES NOUVELLES FRANCILIENNES arrivera à expiration en date du 18 septembre 2026.

SOGEPROM a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTEUR DE LA DYNAMIQUE DES VILLES , CIP , CENTRE IMMO PROMOTION , CIP


SOGEPROM, Société Anonyme - Immeuble Ile de France, 3-4 Place de la Pyramide - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 722065257


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624708 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27

Affaires immobilières ; affaires financières, agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; courtage en biens immobiliers.

Constructions, à savoir constructions d'édifices, d'édifices permanents ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie, de couverture, travaux publics, travaux ruraux ; location de matériel de construction, d'outils, de bouldozeurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; nettoyage d'objets divers, rechapage de pneus ; travaux de cordonnerie, réparation de mobilier.

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles en matière de promotion immobilière et établissement de plans pour la construction ; travaux du génie (pas pour la construction) ; forages ; essais de matériaux.